Au bas du traité de 1701, il n'y a pas de noms. Il y a des animaux.
Chaque nation a dessiné le sien à l'encre : le rat musqué, le castor, le chevreuil, l'oiseau-tonnerre. On ne leur a pas demandé de signer comme des Français, ni d'emprunter l'alphabet de l'autre pour être reconnues. On leur a demandé de signer comme elles-mêmes. Et il faut s'arrêter là, parce que ce détail contient tout le reste : dans ce monde-là, ce qui autorisait une nation à s'engager n'était pas ce qu'elle possédait, c'était ce qu'elle était.
Trois siècles plus tard, on sert au peuple qui tenait la plume de l'autre côté de ce parchemin un argument dont la forme canonique revient à chaque poussée souverainiste : le Québec ne saurait devenir souverain, car les terres qu'il prétend emporter ne lui appartiennent pas — elles sont autochtones, elles n'ont jamais été cédées, et un Québec indépendant serait donc un vol.
Cet essai porte sur ce que cet argument suppose sans le dire : que la souveraineté est une affaire de propriété. Que pour être souverain, il faudrait détenir le sol comme on détient un lot, chaîne de titres à l'appui. C'est cette conception-là que je veux examiner, parce qu'elle n'est ni française, ni autochtone — elle est celle d'une troisième tradition, et ceux qui la manient ne s'en aperçoivent jamais.
En août 1701, près de 1 300 délégués venus de 39 nations descendent vers Montréal — Hurons-Wendats, Iroquois des Cinq Nations, Anichinabés, Miamis, Illinois, Cris, Abénaquis, et d'autres dont les canots ont remonté des semaines de rivières. Des peuples en guerre depuis des générations, des ennemis héréditaires, campent côte à côte hors des palissades. Une épidémie court dans les campements; Kondiaronk, le chef wendat que les jésuites eux-mêmes tenaient pour le plus grand esprit rencontré en Amérique, se lève malade pour prononcer le discours qui emporte l'assemblée, et meurt dans la nuit. On l'enterre avec les honneurs mêlés des deux mondes.
Ce qu'il faut retenir de cette paix, pour ce qui nous occupe ici, n'est pas son ampleur mais sa structure. Elle n'a fusionné personne. Elle n'a converti personne. Elle n'a demandé à aucune nation de cesser d'être elle-même, de renoncer à sa langue, à ses territoires de chasse, à ses conseils. Chacun a gardé son feu, la rivière est devenue commune, et le gouverneur s'est fait médiateur des différends plutôt que maître des peuples. Alliance sans assimilation, unité sans uniformité.
Et surtout : à aucun moment, personne n'a produit de titre. Aucune des 39 nations n'a exigé des autres un cadastre, une preuve de possession, une chaîne de propriété remontant à l'origine. La question ne s'est pas posée, non par négligence, mais parce qu'elle n'avait pas de sens dans le cadre où l'on se trouvait. Ce qu'on demandait à chacun était de pouvoir parler en son nom et de tenir parole. C'était cela, être une nation à cette table.
Il faut ajouter tout de suite ce que la suite de cet essai exigera, faute de quoi il s'agirait d'une légende. Si la France a accepté ce cadre, ce n'est pas par supériorité morale : c'est qu'elle était en infériorité numérique écrasante, que son économie entière dépendait de réseaux de traite qu'elle ne contrôlait pas, et qu'elle avait un besoin vital de la neutralité iroquoise contre les colonies anglaises. Le calumet a d'abord été la forme que prenait sa faiblesse. J'y reviendrai, parce que c'est l'objection la plus sérieuse qu'on puisse faire à tout ce qui suit.
L'argument des terres non cédées circule le plus souvent sous une forme paresseuse, et il serait facile de le réfuter là. Prenons-le plutôt dans sa version défendable, celle que formule un juriste plutôt qu'un chroniqueur.
Elle dit ceci : un État successeur n'hérite pas automatiquement de l'étendue territoriale de son prédécesseur lorsque des portions de ce territoire font l'objet de revendications de titre ancestral non résolues, et lorsque les populations concernées ont expressément refusé d'y être incluses. Le principe voulant que les frontières administratives deviennent les frontières de l'État à l'indépendance est lui-même contesté, et il n'a jamais été conçu pour trancher entre un État sécessionniste et des nations préexistantes.
C'est un argument de droit, pas une manœuvre. Il mérite qu'on le prenne au sérieux, et je vais le faire de trois façons — dont la deuxième va me coûter quelque chose.
Premièrement : si les terres non cédées invalident une souveraineté, elles invalident d'abord celle qui s'exerce présentement dessus.
À qui ces terres ont-elles été cédées ? La Proclamation royale de 1763, que d'aucuns tiennent pour la première constitution du pays, reconnaissait noir sur blanc l'existence d'un titre ancestral et interdisait qu'on l'acquière autrement que par la Couronne. Ce sont les décennies suivantes qui ont fait disparaître cette reconnaissance — par l'Acte des Sauvages de 1876, par les réserves, par la minorité juridique, par les pensionnats. Toutes choses fédérales. L'argument scie donc en premier lieu la branche sur laquelle Ottawa est assis.
Et ses utilisateurs ne s'en aperçoivent jamais, parce qu'ils ne l'emploient jamais contre Ottawa. Le titre douteux n'invalide que les souverainetés qu'on ne veut pas, jamais celle qu'on a. Ce n'est pas un principe : c'est un veto à géométrie variable. Un principe qui ne s'applique qu'à l'adversaire porte un autre nom, et ce nom est une arme.
Deuxièmement, et c'est ici que je dois céder quelque chose que la version ordinaire de cet argument me permettrait d'esquiver.
On dit souvent que le discours des terres non cédées instrumentalise ceux qu'il prétend défendre : qu'il ne leur demande pas ce qu'ils veulent, qu'il les brandit comme obstacle puis les range jusqu'à la prochaine campagne. C'est vrai d'une partie de ceux qui l'emploient — on a vu circuler en 1995 des cartes de partition dessinées par des gens qui n'auraient pas cédé un stationnement de centre commercial aux mêmes nations la semaine d'avant.
Mais ce n'est pas vrai du fait central, et le fait central est celui-ci : on leur a demandé. Ou plutôt, elles se sont demandé elles-mêmes.
Quelques jours avant le référendum de 1995, les Cris de la Baie-James ont tenu leur propre scrutin sur leur inclusion dans un Québec souverain. Ils ont répondu non à plus de 95 %. Les Inuits du Nunavik ont fait de même, dans les mêmes proportions. Et l'argument qu'ils ont avancé n'était pas celui du titre foncier : c'était leur propre droit à l'autodétermination. Ils ont déclaré avoir eux-mêmes le droit de décider de leur avenir politique, et refusé que leurs territoires soient transférés sans leur consentement.
Ce ne sont pas des fédéralistes agitant des Autochtones. Ce sont des nations qui ont parlé en leur nom, avec leurs institutions, à leur initiative, et qui ont dit non.
Voilà le fait, et il faut le regarder sans le contourner, parce qu'un essai qui l'omettrait ne mériterait pas d'être lu. Mais il faut ensuite le regarder jusqu'au bout, et jusqu'au bout il ne dit pas ce qu'on lui fait dire.
Car ce que les Cris ont fait en octobre 1995, c'est très exactement le calumet et non le cadastre. Une nation se lève, parle en son propre nom, engage sa parole, et refuse une alliance qu'on ne lui avait pas proposée dans les formes. Personne, ce jour-là, n'a produit de titre de propriété : ils ont fait valoir une capacité à décider, ce qui est l'autre chose. Le modèle que je défends ici rend leur geste non seulement légitime mais exemplaire — et il en rend un autre obligatoire.
Parce que la conséquence est immédiate. Si la souveraineté est la capacité de répondre de soi devant les autres, alors un Québec souverain ne peut pas décréter son intégrité territoriale : il doit s'asseoir. Non pas par bonté, non pas comme un supplément d'âme ajouté après coup au projet national — mais parce que revendiquer pour soi un droit qu'on refuse à d'autres détruit la revendication elle-même. Un peuple qui demande à être reconnu comme nation et qui refuse la même reconnaissance à ses voisins ne demande pas un droit : il demande un privilège, et il l'obtiendra dans les mêmes termes que ceux qu'il a subis.
Et c'est ce qui donne à la Paix des braves son vrai sens, qui n'est pas celui d'un bon point dans une liste. Signée en février 2002 entre le Grand Conseil des Cris et le gouvernement de Bernard Landry, elle vient sept ans après le refus. Elle est la réponse apportée à la nation qui avait dit non — par un gouvernement souverainiste, de nation à nation, sans que le non ait été révoqué. C'est la démonstration que le modèle fonctionne, et elle vaut précisément parce que les Cris n'étaient pas d'accord et qu'on a négocié quand même.
Troisièmement, et c'est le fond : l'argument suppose que la souveraineté est une affaire de possession, et cette supposition ne va pas de soi.
Aucun des signataires de 1701 ne possédait la rivière. C'est précisément pour cette raison qu'ils ont pu la partager. Dans le monde qui a produit ce traité, la souveraineté n'était pas la propriété du territoire : elle était la capacité d'une nation à parler en son nom, à s'allier, à s'asseoir au feu, à promettre et à tenir. C'est au nom de cette souveraineté-là que 39 nations ont signé, et c'est pour cela qu'aucune n'a exigé des autres un cadastre.
Opposer les terres non cédées au projet d'un peuple, c'est donc penser la nation en notaire. Et il vaut la peine de remarquer d'où vient cette manière de penser, parce qu'elle n'est pas neutre. Ni la tradition française de l'alliance, ni la tradition autochtone du territoire-mère ne conçoivent la nation comme un propriétaire foncier. La conception de la souveraineté comme titre de propriété est celle du régime qui a arpenté, cadastré, concédé et déplacé — c'est-à-dire celle du conquérant. Ceux qui l'emploient aujourd'hui contre le Québec au nom des Premières Nations manient l'outil même qui a servi à déposséder les unes et les autres.
La question posée au Québec n'est donc pas : les terres t'appartiennent-elles ? Cette question n'a de sens que dans une seule des traditions en présence, et ce n'est ni la sienne ni celle de ses plus anciens alliés. La question est : sauras-tu t'asseoir au feu comme ceux de 1701, et signer de ton animal parmi les autres animaux ?
Il faut dire un mot de l'autre table, brièvement, parce qu'elle éclaire la première par contraste.
Dans la nuit du 4 au 5 novembre 1981, à Ottawa, les provinces anglophones et le fédéral concluent en l'absence de la délégation québécoise l'accord qui permettra de rapatrier la Constitution. Le Québec apprend au matin que le pays s'est refait sans lui. Il ne signera pas; il n'a toujours pas signé; aucun gouvernement québécois, souverainiste ou fédéraliste, n'a jamais apposé sa signature au bas de la loi fondamentale du pays qui prétend le contenir. À la table de 1701, 39 nations avaient dessiné leur animal. À celle de 1982, il manque une signature, et le pays fait comme si de rien n'était depuis plus de quarante ans.
Cette même constitution contient pourtant un article que ses rédacteurs n'avaient pas prévu d'y mettre. L'article 35 — les droits existants, ancestraux ou issus de traités, des peuples autochtones sont reconnus et confirmés — a été arraché, pas offert. Ce sont les peuples autochtones eux-mêmes qui, par des délégations envoyées jusqu'à Londres rappeler à la Couronne ses engagements historiques, par leurs mobilisations d'un océan à l'autre lorsque l'article fut retranché du projet en novembre 1981, en ont forcé la réinsertion. Et le prix de ce retour tient dans un mot : on y a ajouté existants, précisément pour en limiter la portée. Les premiers ministres l'avaient enlevé; la rue et Londres l'ont remis, amputé. Voilà pour la légende du Canada protecteur naturel des Premières Nations.
Ce qui suit est peu connu et se vérifie.
En mars 1983 se tient la conférence des premiers ministres consacrée aux questions autochtones, prévue par la loi constitutionnelle que le Québec vient de refuser. Le Québec avait annoncé qu'il ne participerait plus à ces rencontres. Ce sont les représentants autochtones qui sont allés voir Lévesque pour lui demander d'y être — et qui lui ont demandé de fonder son attitude sur un certain nombre de principes, dont le droit à l'autodétermination au sein de la fédération canadienne. Au sein de la fédération : il faut le dire, car ils ne demandaient pas d'être arrimés au projet souverainiste. Ils demandaient une tribune.
Lévesque y est allé. Sa déclaration d'ouverture commence par avertir le président de séance que ce n'est pas parce qu'il a convoqué la conférence que le Québec est là : l'unique raison de leur présence est le respect envers les peuples autochtones, dont les représentants élus ont fortement insisté; c'est par solidarité avec eux, et à leurs propres risques, qu'ils ont décidé de venir.
Et la délégation québécoise comprenait de nombreux chefs autochtones, à qui elle permettait de s'exprimer directement devant le forum constitutionnel. Le grand chef cri Billy Diamond est présenté à la conférence par Lévesque lui-même; le chef huron-wendat Max Gros-Louis, par le ministre des Affaires intergouvernementales. Aucune autre province n'a adopté une attitude semblable — et je ne le tiens pas d'un partisan, mais du ministre qui présentait Gros-Louis.
Le même gouvernement avait rendu publics, quelques semaines plus tôt, quinze principes sur les droits des peuples autochtones. Et en mars 1985, l'Assemblée nationale adoptait la motion reconnaissant les nations autochtones du territoire comme nations — premier parlement au pays à poser ce geste, des décennies avant que le mot réconciliation ne devienne un poste budgétaire en communications.
Le peuple qu'on avait exclu de la table est celui qui y a fait entrer les chefs. Il y a là plus qu'une ironie : il y a une continuité, et elle a un acte de naissance.
Et maintenant il faut cesser d'être flatteur, parce qu'une lignée ne se défend pas en taisant ses dettes.
L'affaire de la Baie-James est plus dure que ne le laisse croire la formule des rivières harnachées sans consultation. Le projet est lancé en 1971 sans que les nations concernées aient été consultées. Les Cris vont en cour. En novembre 1973, le juge Malouf leur donne raison sur les droits territoriaux et ordonne l'arrêt des travaux. Une semaine plus tard, la Cour d'appel renverse — et l'argument retenu est le coût de l'interruption : un demi-million de dollars par jour, plus de 4 000 employés au chômage. C'est sous cette pression que la Convention de 1975 est négociée. Autrement dit : ils avaient gagné en cour, et on leur a repris la victoire au motif que la gagner coûtait trop cher. Une entente arrachée dans ces conditions est une entente, mais il faut savoir dans quelles conditions elle a été arrachée.
Et il y a eu Oka. Soixante-dix-huit jours de barricades à l'été 1990, l'armée canadienne déployée à quarante minutes de Montréal, un policier tué — et à l'origine de tout cela, l'agrandissement d'un terrain de golf sur une pinède et un cimetière. Ce n'est pas un incident regrettable dans une histoire par ailleurs exemplaire. C'est le moment où la municipalité, la province et le pays ont montré, ensemble, ce que valait la parole donnée quand neuf trous étaient en jeu.
Une lignée se juge à ses deux versants. Celui de 1701 est réel; celui de 1990 aussi.
Reste l'objection la plus sérieuse qu'on puisse faire à tout cet essai, et je l'ai annoncée dès le début parce qu'il aurait été malhonnête de la garder pour la fin.
La Grande Paix a été possible parce que la France ne pouvait pas dominer. Le calumet était la forme que prenait sa faiblesse. Or un Québec souverain ne serait pas dans la position de Callière : il aurait un État, une fiscalité, une police, des barrages, une administration et 8 millions d'habitants face à des nations qui en comptent quelques dizaines de milliers. L'asymétrie s'est inversée. Invoquer 1701 comme précédent oblige donc à expliquer pourquoi le modèle de l'alliance tiendrait maintenant que rien ne l'impose.
Je ne prétendrai pas qu'il tiendrait tout seul. Ce serait exactement l'angélisme que je refuse ailleurs. Ce qui a fonctionné en 1701 par nécessité devrait fonctionner désormais par choix, et un choix est infiniment moins fiable qu'une contrainte.
Mais il y a une contrainte, et elle est structurelle plutôt que matérielle. Un peuple qui fonde toute sa revendication sur le droit d'un peuple à disposer de lui-même ne peut pas refuser ce droit à d'autres sans détruire le sien. Ce n'est pas un scrupule moral, c'est une nécessité logique : l'argument qui justifie le Québec devant le monde est exactement celui que les Cris ont employé en 1995, et l'on ne peut pas le tenir pour valable dans un cas et nul dans l'autre sans avouer qu'on ne tenait pas un principe mais une position. La faiblesse obligeait Callière. La cohérence obligerait un Québec souverain — et c'est une obligation plus fragile, mais elle est publique, vérifiable, et opposable devant tous ceux dont il aurait besoin.
Il existe d'ailleurs une preuve que la chose est faisable, et elle est récente : en 2002, un gouvernement qui pouvait imposer a négocié. Rien ne l'y forçait. C'est le seul argument sérieux dont dispose ce peuple pour dire ce qu'il ferait, et il vaut mieux qu'une promesse, parce que c'est un précédent.
On voudrait que la souveraineté soit un titre de propriété — auquel cas personne n'en détient de propre sur ce continent, et le procès du Québec est aussi celui de tous les États des Amériques, qu'on attend de voir instruit avec la même vigueur.
Mais la souveraineté n'est pas le cadastre. Elle est le calumet. Elle est la capacité d'un peuple à répondre de lui-même devant les autres, et c'est une capacité qui ne se prouve pas par des titres : elle se démontre en s'asseyant.
Un Québec souverain n'hériterait donc pas d'un lot. Il hériterait d'une obligation — celle de refaire, en grand et pour de bon, ce que Callière et Kondiaronk ont fait un été : une entente que toutes les nations du territoire signeraient, chacune de sa main, chacune de son nom, chacune de son être. Y compris celles qui ont dit non en 1995, et surtout celles-là, puisque ce sont elles qui auraient le plus à accorder.
Ce serait la réponse définitive à 1982. Non pas une constitution imposée à laquelle il manque une signature, mais une alliance à laquelle il n'en manquerait aucune. Le Canada a eu quarante ans pour faire signer le Québec et n'a pas essayé deux fois. Le Québec, lui, a déjà la table, le précédent, et trois siècles de pratique. Il ne lui manque que de se souvenir — mais cela, il paraît que c'est sa devise.